Mentions légales
Informations légales relatives à l'éditeur et à l'hébergeur de ROTOR.
1. Éditeur du site
Le site rotorscan.com et l'application ROTOR (ci-après « ROTOR ») sont édités par :
- Éditeur : ROTOR, nom commercial de l'entreprise individuelle Lucas Agullo
- Forme juridique : entreprise individuelle (micro-entreprise), non soumise à capital social
- Immatriculation : RCS de Draguignan, n° 101 875 573 (SIREN 101 875 573 · SIRET 101 875 573 00012)
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
- Directeur de la publication : Lucas Agullo
- Email : contact@rotorscan.com
2. Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, société au capital de 10 174 560 €, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (RCS Lille Métropole 424 761 419).
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de ROTOR (marque, logo, interface, textes, bases de données, algorithmes d'analyse et de cote) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
4. Responsabilité
ROTOR est un outil d'aide à la décision destiné aux professionnels de l'automobile. Les cotes, marges et indicateurs sont des estimations fondées sur les annonces disponibles sur le marché ; ils ne constituent ni une garantie de prix, ni un conseil en investissement. L'utilisateur reste seul responsable de ses décisions d'achat et de revente.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques.
6. Contact
Pour toute question relative au site : contact@rotorscan.com.